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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCORE VPC
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IDENTITES ... LE CHOIX DE L'INDEPENDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTITES ... LE CHOIX DE L'INDEPENDANCE
SCORE VPC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97686198
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque IDENTITES ... LE CHOIX DE L'INDEPENDANCE

Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SCORE VPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDENTITES ... LE CHOIX DE L'INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCORE VPC domicilié(e) 50 Boulevard du Général de Gaulle, 49800 TRELAZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 658 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME SCORE VPC Madame Béatrice ROSET - France.

La marque IDENTITES ... LE CHOIX DE L'INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686198.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 21 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTITES ... LE CHOIX DE L'INDEPENDANCE est expirée depuis le 30 juin 2007.

SCORE VPC a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTIV , SPORTS PERFORM , IDENTITES LE CHOIX DE L'INDEPENDANCE


SCORE VPC (Société Anonyme) - 50 Boulevard du Général de Gaulle, 49800 TRELAZE - France - SIREN 347658163


SOCIETE ANONYME SCORE VPC Madame Béatrice ROSET - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308677 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

- appareils médicaux pour le sport, de rééducation sportive - appareils de locomotion - ustensiles et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaque - tapis, revêtement de sols - articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].